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    >> COMTPE RENDU JUILLET

Le 26 juillet 2010, à 20 heures 30, le conseil municipal de la commune de Malans s'est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, et sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre GUINCHARD, maire, pour la cession ordinaire du mois juillet 2010

Étaient présents : La majorité des membres

Étaient absents : Yannick GAVIGNET, Cédric GUINCHARD

Il a été procédé, conformément à l’article «  L2121-15 du code général des collectivités territoriales », à l’élection d’un secrétaire pris dans le conseil.

Monsieur Claude NICOLET ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.

Monsieur le Président a déclaré la séance ouverte.

Approbation du PV du 12 juillet 2010, approuvé à l'unanimité des présents,

Ouverture de crédits :

Compte tenu des travaux supplémentaires non prévus budgétairement (pont, fontaines, volets, fenêtres volets, carrelages, ,,,,,)

Les membres du conseils municipal décident l'ouverture de crédits en section investissement par prélèvement sur le fonctionnement,

Ouverture de crédits au chapitre 2315/041 pour intégration frais d'insertion, Ouverture de crédits au compte 2315 d'un montant de 15000 € repris sur l'excédent de fonctionnement disponible au BP 2010

Désignation

Dépenses

Recettes

Diminution de crédits

Augmentation de crédits

Diminution de crédits

Augmentation de crédits

FONCTIONNEMENT

 

 

 

 

D 023 : Versement section investissement

 

15000,00 €

 

 

TOTAL, R 023 : Virement de la section d'investissement

 

15000,00 €

 

 

Total

 

15000,00 €

 

 


INVESTISSEMENT

 

 

 

 

D 2315 : Immos en cours-ints-techn,

 

15000,00 €

 

 

TOTAL D 23 : Immobilisations en cours

 

15000,00 €

 

 

R 021 : Virement de la section de fonctionnement

 

 

 

15000,00 €

TOTAL R 021 : Virement de la section de fonctionnement

 

 

 

15000,00 €

Total

 

15000,00 €

 

15000,00 €


Total Général

 

30000,00 €

 

15000,00 €

 

Régul Budget primitif :

Ajout du 1068 au compte D001 / R002 / R021 / D023 :

Désignation

Dépenses

Recettes

Diminution de crédits

Augmentation de crédits

Diminution de crédits

Augmentation de crédits

FONCTIONNEMENT

 

 

 

 

D 023 : Versement section investissement

 

636,75 €

 

 

TOTAL, D 023 : Virement de la section d'investissement

 

636,75 €

 

 

R 002 : Excédents antérieurs reportés

 

 

 

636,75 €

TOTAL R002 : Excédent antérieur reporté Fonctionnement

 

 

 

636,75 €

Total

 

636,75 €

 

636,75 €


INVESTISSEMENT

 

 

 

 

D 001 : Déficit antérieur reporté

 

636,75 €

 

 

TOTAL D 001 : Solde d'exécution d'investissement reporté

 

636,75 €

 

 

R 021 : Virement section exploitation

 

 

 

636,75 €

TOTAL R 021 : Virement de la section de fonctionnement

 

 

 

636,75 €

Total

 

636,75 €

 

636,75 €

 

Total Général

 

1273,50 €

 

1273,50 €

Amortissement de biens communaux :

Après délibération, le Conseil Municipal décide d'une durée d'amortissement des biens communaux de 40 ans pour le réseau d'eau et d'assainissement

-         Le montant des frais ONF pour les travaux programmés en forêt pour 2010 s'élève à 146,39 € TTC

-         La commune de LIZINE a engagé des travaux sur son église, intérieur et extérieur et a édité un dépliant pour faire appel aux dons, ce dépliant sera affiché,

-         Station d'épuration, quelques personnes s'interrogent sur le fonctionnement, les analyses sont bonnes et le fonctionnement va bien, simplement un problème d'écoulement dans le deuxième filtre qui va nécessiter quelques travaux à l'automne

-         Lustres entreposés à la sacristie, voir pour les entreposer en Marie et essayer de les vendre,

L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 heures 55

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