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    >> COMTPE RENDU JUIN

Le 12 juillet 2010, à 20 heures 30, le conseil municipal de la commune de Malans s'est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, et sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre GUINCHARD, maire, pour la cession ordinaire du mois juillet 2010

Étaient présents : La majorité des membres

Était excusé : Cédric GUINCHARD

Était absent : Emmanuel GAVIGNET

Il a été procédé, conformément à l’article «  L2121-15 du code général des collectivités territoriales », à l’élection d’un secrétaire pris dans le conseil.

Monsieur Claude NICOLET ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.

Monsieur le Président a déclaré la séance ouverte.

Approbation du PV du 7 juin 2010, approuvé à l'unanimité des présents,

Remarques, Marie Hélène JEANNERET aurait souhaité que l'on précise que les fontaines du haut et du bas du village avaient été réparé et que l'on insiste sur un minimum de respect de ces bâtiments et surtout que les enfants ne s'amusent pas à les dégrader,

 Indemnité du Receveur :

Le Conseil Municipal,

Vu l'article 97 de la loi n°82213 du 2 mars 1982 modifiée

Vu le décret n°82979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d'octroi d'indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents de services extérieurs de             l'état,

Vu l'arrêté interministériel du 16 novembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,

Après discussion et vote :

Pour :  8          Contre :  1       Abstention : 0

Décide :

-         De demander le concours du Receveur pour assurer des prestations de conseil

-         D'accorder l'indemnité de conseil au taux de 50% par an

-         Que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l'article 4 de l'arrêté interministériel précité et sera attribuée à M, Robert BENNER, Receveur Municipal,

 
Changement de fenêtres logement F2 rue des vignes :

Dans le logement F2 rue des vignes, deux fenêtres coté rue sont en mauvais état,

Le devis demandé à l'entreprise LANGUILLE à Malans

s'élève à 1737,10 € HT, soit 1832,64 € TTC (fenêtres PVC, vitrage isolant et volets roulant)

Après discussion, les membres du Conseil Municipal sont d'accord à l'unanimité des présents pour changer ces deux fenêtres, autorise Monsieur le Maire à signer le devis avec l'entreprise LANGUILLE et à engager les travaux

 Aménagement sol local artisanal :

Dans le local artisanal, au moment des travaux une partie du sol du local était resté en ciment brut,

Actuellement, le sol dégage une poussière de ciment et le Brasseur actuellement installé aurait souhaité faire un aménagement avant d'installer du nouveau matériel

Monsieur le Maire à consulté l'entreprise LANGUILLE à Malans afin de savoir se qui serait le    mieux adapté pour ce sol,

Le devis fournit par cette entreprise pour une pose de carrelage s'élève à 2458,32 € HT soit      2940,15 € TTC

Après discussion, les membres du Conseil Municipal sont d'accord à l'unanimité des présents   pour procéder et financer la pose d'un carrelage dans le local artisanal,

Autorise Monsieur le Maire à signer le devis avec l'entreprise LANGUILLE et à engager les travaux,

 Mur du cimetière :

Suite à la construction des caveaux, et à l'enrochement en mur de soutènement, il serait souhaitable d'installer une barrière de sécurité, Pour procéder à cette installation il est nécessaire de faire une couverte sur ces blocs de pierre,

Un devis est demandé en prévision d'installation de cette barrière, et sera présenté à une prochaine séance,

Restauration d'un mur en pierres sèches « petite fontaine »

Un devis pour une réfection sur une longueur de 20 ML à été demandé à « TERRE D'EMPLOI » 11, route de Salins 39380 OUNANS (entreprise de réinsertion professionnel) et s'élève à : 3080,00 € HT soit 3683,68 € TTC,

Après discussion, il est décidé de pas donner suite et de consulter ADS (Association Domicile Service) à Valdahon pour savoir s'ils n'ont pas quelqu'un en recherche d'emploi et qui saurait faire ce travail,

 Monsieur le Maire informe que lors de la réunion de la commission environnement de la Communauté de Communes il a été évoqué la réduction des ordures ménagères, plusieurs solutions pourraient être retenues,

Une réunion de cette commission avec tous les Maires concernés sera organisée début septembre 2010,

 Monsieur le Maire signale que les trous sur la chaussée ont été rebouché par le cantonnier et Claude, Monsieur le Maire a été chercher 100 kg d'enrobé à froid chez Mourot à Silley,

 Jean-Pierre CORNU, demande si le chemin du « Chemin du creux de Saint-Loup » ne pourrait pas être élagué, (arbres à couper) après discussion, le bois sera donné à la personne qui fera ce travail, un appel aux personnes intéressées sera affiché,

 L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21 heures 05

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